Réunir pour bâtir
Office
Notarial
L’office notarial est l’interlocuteur incontournable de l’acquisition immobilière. Mais, vous pouvez être confronté à une succession difficile, un bien qui manifestement permettrait une opération de promotion immobilière, sans que vous trouviez le promoteur, l’envie de monter une opération immobilière….
Le principe du montage de nos opérations repose sur 2 piliers :
- La promesse de vente, puis l’acte authentique pour acheter le foncier
- La Vente en l’État Futur d’Achèvement (VEFA) pour vendre aux acquéreurs
Dès la promesse de vente signée, Arche Bâtisseur dépose une demande de permis de construire (PC). Initialement créée par Arche Bâtisseur pour le projet immobilier, les acquéreurs réunis deviennent actionnaires de La SCCCV ou SCIA, et achète en VEFA leur logement.
Le principe de montage est le suivant :
Dès la promesse de vente signée, Arche Bâtisseur dépose une demande de permis de construire (PC). Initialement créée par Arche Bâtisseur pour le projet immobilier, les acquéreurs réunis deviennent actionnaires de La SCCCV ou SCIA, et achète en VEFA leur logement.
A la signature de l’acte authentique, la SCCCV ou SCIA achète le terrain et signe un contrat de « promoteur immobilier » avec Arche Bâtisseur, qui assure le suivi juridique, financier, technique et comptable du projet de A jusqu’à Z.
Notre travail d’Aide à la Maîtrise d’Ouvrage (AMO), consiste donc à dénicher le terrain, bloquer le terrain auprès du propriétaire, déposer une demande de permis de construire (PC), enfin pendant l’instruction du PC, réunir les futurs acquéreurs et créer la SCCCV ou la SCIA qui va poursuivre l’opération immobilière.
Nous recherchons, sur les communes (voir liste ci-dessous *), des terrains ou des maisons (sur des terrains) de 500 à 1000 m², situés dans des zones UA, UB, UC, voir UD (si emprise > 40%) du PLU.
Le terrain doit permettre la construction d’une surface de plancher (SDP) de 400 à 1000 m², afin d’obtenir entre 8 et 15 logements.